Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GARANCE VOS METIERS ONT DE LA TENUE
MARGAUX CHALVIN
GARANCE
CAROLE CHALVIN

Numéro de dépôt :
3545913
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GARANCE VOS METIERS ONT DE LA TENUE de MARGAUX CHALVIN

Présentation de la marque GARANCE VOS METIERS ONT DE LA TENUE

Déposée le 20 décembre 2007 par MARGAUX CHALVIN, GARANCE, CAROLE CHALVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARANCE VOS METIERS ONT DE LA TENUE »

Les déposants sont MARGAUX CHALVIN - France, GARANCE domicilié(e) 8, quai jules courmont,69002 LYON - 69002 - France, CAROLE CHALVIN domicilié(e) 111 RUE VENDOME,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLE CHALVIN domicilié(e) 111 RUE VENDOME,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MARGAUX CHALVIN - France

GARANCE - 8, quai jules courmont,69002 LYON - 69002 - France

CAROLE CHALVIN - 111 RUE VENDOME,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 5


CAROLE CHALVIN - 111 RUE VENDOME,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet total n°479879 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Vente de tous vêtements professionnels et accessoires. Médical, paramédical, hôtellerie, service et restauration et industrie ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vente de tous vêtements professionnels et accessoires. Médical, paramédical, hôtellerie, service et restauration et industrie ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vente de tous vêtements professionnels et accessoires. Médical, paramédical, hôtellerie, service et restauration et industrie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).